Les infrastructures : l'énergie, l'habitat et l'eau
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Les jeux de la francophonie
- Les Etats et gouvernements qualifiés à l'épreuve de judo des VIIes Jeux de la Francophonie France/Nice 2013, du 7 au 15 septembre 2013
- Les Etats et gouvernements qualifiés à l'épreuve de lutte libre des VIIes Jeux de la Francophonie France/Nice 2013, du 7 au 15 septembre 2013
- Documents rectificatifs
- Entretien du Secrétaire général de la Francophonie et de la Ministre des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative
- Le CIJF à Nice pour préparer les VIIes Jeux
- Travaux du Comité de protection de l'environnement marin sur les eaux de ballast
- Décision du 22 mai Conseil d'Etat de ne pas renvoyer au Conseil constitutionnel une QPC relative droit de priorité dans l'attribution des concessions de plage
- Un arrêt du 17 mai 2013 du Conseil d'Etat à propos d'une requête pour excès de pouvoir d'un décret du 3 novembre 2011 relatif au classement du parc
- Un arrêt du 15 mai 2013 du Conseil d'Etat sur un REP contre un décret portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'am&eacu
- Rapport du Secrétaire général sur " les forêts et le développement économique "
